Environnement

Projets Miniers

Dans le département

Lutte sur mon territoire des Côtes-d’Armor

Par / 3 octobre 2017
L’association Vigil’oust : "L’État refuse d’Abroger les Permis Miniers en Bretagne. Sur un principe de droit minier, régit par un code minier obsolète que nous dénonçons depuis le départ, le gouvernement annonce que les permis miniers ne seront pas abrogés en Bretagne, malgré l’opposition des collectivités et de la population. Nous rappelons que l’État, a tout pouvoir d’outrepasser le code minier et d’abroger les PERM, comme il a eu le droit de les octroyer sans respecter l’avis des territoires concernés. La réunion organisée à l’initiative de Mr Olivier Allain le 21 juin dernier peut être comparée (...) Lire la suite

La non réponse du ministère de la Transition Ecologique et Solidaire !

Permis miniers bretons

Par / 14 septembre 2017

La goutte de trop !

Reprise des coupures d’eau

Par / 2 mars 2015
Lors des débats sur le projet de loi sur la transition énergétique, malgré l’intervention des sénateurs communistes, un amendement de (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par / 7 octobre 2005
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante. (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les communiqués de presse La goutte de trop !

Reprise des coupures d’eau - Par / 2 mars 2015

Affaires économiques La procédure législative suivie est critiquable à bien des égards

Adaptations au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : conclusions de la CMP - Par / 27 juin 2013

Les débats Protection de l’environnement et gestion des risques doivent aller de pair

Inondations dans le Var et dans le Sud-est - Par / 19 novembre 2012

Les communiqués de presse Gaz et huiles de schiste : le débat tourne court

Exploitation des hydrocarbures de roche - Par / 1er juin 2011

Administration