Environnement

Certains doutes subsistent sur les moyens accordés à la réalisation des objectifs fixés

Les courriers officiels

Contrat d’objectif et de performance de l’ONF

Par / 23 novembre 2017
Monsieur le Ministre, Je souhaite attirer votre attention sur les conséquences du contrat d’objectifs et de performance de l’Office Nationale des Forêts pour 2016 à 2020. Signé le 7 mars 2016, ce contrat fixe les enjeux forestiers stratégiques pour les forêts domaniales et les forêts des collectivités, notamment en matière de sylviculture et d’approvisionnement. Toutefois depuis 2 ans, certains doutes subsistent sur l’application des objectifs fixés et, surtout, sur les moyens accordés à leur réalisation. Ainsi, une réorganisation des structures territoriales a été engagée, passant de neuf à six (...) Lire la suite

Projets Miniers

Lutte sur mon territoire des Côtes-d’Armor

Par / 3 octobre 2017
L’association Vigil’oust : "L’État refuse d’Abroger les Permis Miniers en Bretagne. Sur un principe de droit minier, régit par un code (...) Lire la suite

La non réponse du ministère de la Transition Ecologique et Solidaire !

Permis miniers bretons

Par / 14 septembre 2017
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par / 7 octobre 2005
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante. (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les communiqués de presse La goutte de trop !

Reprise des coupures d’eau - Par / 2 mars 2015

Affaires économiques La procédure législative suivie est critiquable à bien des égards

Adaptations au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : conclusions de la CMP - Par / 27 juin 2013

Les débats Protection de l’environnement et gestion des risques doivent aller de pair

Inondations dans le Var et dans le Sud-est - Par / 19 novembre 2012

Les communiqués de presse Gaz et huiles de schiste : le débat tourne court

Exploitation des hydrocarbures de roche - Par / 1er juin 2011

Administration