Education et recherche

Leurs missions sont multiples et doivent être prise en compte

Les questions écrites

Situation des directeurs des établissements d’enseignement agricole

Par / 4 avril 2018

Question écrite N°04316
Publiée le 12/04/2018

Mme Christine Prunaud attire l’attention du Ministre de l’Agriculture sur la situation professionnelle des directeurs et directrices des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole, EPLEFAPA. 452 directeurs ou directrices dirigent ces établissements placés sous la tutelle du Ministère de l’Agriculture. Ils sont majoritairement des enseignants en situation de détachement PLPA, PCEA ou CPE. Ils sont gérés dans le cadre d’un statut d’emploi défini par le décret N°91921 du 12 septembre 1991. Leurs missions sont multiples allant de la gestion financière, pédagogique (...) Lire la suite

Le bricolage continue !

Parcoursup

Par / 3 avril 2018
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) vient de rendre un avis sur le dispositif Parcoursup. Cette plate-forme (...) Lire la suite

Cette discipline très appréciée des élèves est un facteur de réussite

Place des sciences économiques et sociales en seconde générale

Par / 29 mars 2018
Question N° 04047 Publiée au JO du Sénat le 29/03/2018 Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Nul ne peut être propriétaire des constituants génétiques du vivant

Limites du champ de protection d’un brevet concernant une information génétique

Par / 20 avril 2017
Lors des débats sur la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, parue au Journal officiel n° 0184 du 9 août 2016, le (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les questions écrites Leurs missions sont multiples et doivent être prise en compte

Situation des directeurs des établissements d’enseignement agricole - Par / 4 avril 2018

Les questions écrites Cette discipline très appréciée des élèves est un facteur de réussite

Place des sciences économiques et sociales en seconde générale - Par / 29 mars 2018

Nos propositions de lois Nul ne peut être propriétaire des constituants génétiques du vivant

Limites du champ de protection d’un brevet concernant une information génétique - Par / 20 avril 2017

Les communiqués de presse Le groupe CRC s’oppose au rapport et aux recommandations

Commission d’enquête sur le service public de l’éducation, les repères républicains et les difficultés des enseignants - Par / 1er juillet 2015

Les communiqués de presse Pourquoi nous voterons contre ce texte

Enseignement supérieur et recherche - Par / 19 juin 2013

Les communiqués de presse Un vote qui appelle encore des améliorations

Refondation de l’école de la République - Par / 25 mai 2013

Nos propositions de lois L’école maternelle doit redevenir le fleuron du système éducatif français

Une école maternelle favorisant la réussite de toutes et tous - Par / 25 mai 2012

Nos propositions de lois La stigmatisation des parents déjà en difficulté n’est pas une solution

Accès de tous les enfants à la restauration scolaire - Par / 25 mai 2012

Nos propositions de lois Cinq ans après son adoption, le bilan désastreux de la loi LRU

Abrogation de la loi relative à l’autonomie des universités - Par / 23 mai 2012

Nos propositions de lois Un privilège exorbitant accordé à l’école privée

Abrogation des dispositions tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées - Par / 23 mai 2012

Administration